Directeur de la publication : M. Jean-François LAMPIS
N° de déclaration CNIL ("en cours d'attribution")
Hébergement : Ovh - 140, quai du sartel - 59100 Roubaix
Utilisation du site
Le site internet www.quatpat.com relève du principe de la protection du
Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il est la propriété exclusive de QuatPat.
La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes...
- est donc protégé. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification,
transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication)
même partielle (autres que celles prévues à l'article L 122-5 du CPI*) de ce
contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de QuatPat.
En navigant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon
fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre du dit site ou de l'éditeur
(tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).
Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de QuatPat ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission.
Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l'objet d'une demande
écrite d'exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation
expresse de leurs éditeurs respectifs.